En formation de Finance, Fiscalité et Comptabilité des Sociétés la semaine dernière (oui, des matières qui font rêver…). Notre intervenant nous a émis une liste d’impôts et de taxes soumis au système fiscal français. Voici, une sélection des meilleures taxes et impôts insolites.
Le système fiscal français comporte en tout 214 taxes et impôts qui ont engendré 814,3 milliards d’euros en 2010. Les taxes et les impôts constituent un prélèvement obligatoire effectué par l’État.
| Impôts et taxes insolites Français |
|---|
| Participation pour non réalisation de stationnement |
| Taxes sur le ski de fond |
| Droits de consommation sur les alcools (Corse) |
| Taxe sur les tabacs (Corse) |
| Taxes sur les Rhums |
| Taxe parafiscale sur les produits en béton et en terre cuite |
| Taxe sur les concessionnaires d’autoroutes |
| Taxe de pavage |
| Taxe pour non-raccordement à l'égout |
| Redevances et taxes funéraires |
| Mutations de jouissance (baux) |
| Taxe sur les services d'information ou interactifs à caractère pornographique |
| Prélèvement spécial sur les bénéfices résultant de la vente, la location ou l'exportation d'œuvres pornographiques ou d'incitation à la violence |
Les impôts comme les taxes représentent la plus grosse part des recettes publiques du budget de l’État. Elles permettent de financer les actions pour la Nation.
Article rédigé par : Alex.
Comments (3)
Aizensays:
13 décembre 2010 at 9 h 10 minAh ouai…!
Ils en tiennent une bonne couche:
-redevances et taxes funéraires >> ou comment te vampiriser jusque dans l’au-delà.
-Prélèvement spécial sur les bénéfices résultant des oeuvres pornographiques (certes…) ou d’incitation à la violence (WTF!!!???) >>>tu peux être plus précis dans le produit concerné? (incitation à la violence)
Alex.says:
13 décembre 2010 at 11 h 11 minJe n’ai pas de produit exacte, mais sur le site du legifrance.gouv (un site sur le service public de la diffusion du droit) J’ai trouvé ceci qui peut t’intéresser.
http://goo.gl/vt6Yl :)
Bigrosays:
17 février 2011 at 16 h 36 minJe n’ai pas de sources, mais il me semble qu’un certain nombre de jeux vidéos violents (comme postal, s’il n’était pas interdit en France), voir des films. Je vois d’ici le combat de juriste, comme à chaque fois qu’une loi contient des termes non définis de manière très précise