Il existe des taxes et impôts insolites ?

En formation de Finance, Fiscalité et Comptabilité des Sociétés la semaine dernière (oui, des matières qui font rêver…). Notre intervenant nous a émis une liste d’impôts et de taxes soumis au système fiscal français. Voici, une sélection des meilleures taxes et impôts insolites.

Le système fiscal français comporte en tout 214 taxes et impôts qui ont engendré 814,3 milliards d’euros en 2010. Les taxes et les impôts constituent un prélèvement obligatoire effectué par l’État.

Impôts et taxes insolites Français
Participation pour non réalisation de stationnement
Taxes sur le ski de fond
Droits de consommation sur les alcools (Corse)
Taxe sur les tabacs (Corse)
Taxes sur les Rhums
Taxe parafiscale sur les produits en béton et en terre cuite
Taxe sur les concessionnaires d’autoroutes
Taxe de pavage
Taxe pour non-raccordement à l'égout
Redevances et taxes funéraires
Mutations de jouissance (baux)
Taxe sur les services d'information ou interactifs à caractère pornographique
Prélèvement spécial sur les bénéfices résultant de la vente, la location ou l'exportation d'œuvres pornographiques ou d'incitation à la violence

Les impôts comme les taxes représentent la plus grosse part des recettes publiques du budget de l’État. Elles permettent de financer les actions pour la Nation.

Article rédigé par : Alex.

Comments (3)

  • Aizensays:

    13 décembre 2010 at 9 h 10 min

    Ah ouai…!
    Ils en tiennent une bonne couche:
    -redevances et taxes funéraires >> ou comment te vampiriser jusque dans l’au-delà.

    -Prélèvement spécial sur les bénéfices résultant des oeuvres pornographiques (certes…) ou d’incitation à la violence (WTF!!!???) >>>tu peux être plus précis dans le produit concerné? (incitation à la violence)

  • Bigrosays:

    17 février 2011 at 16 h 36 min

    Je n’ai pas de sources, mais il me semble qu’un certain nombre de jeux vidéos violents (comme postal, s’il n’était pas interdit en France), voir des films. Je vois d’ici le combat de juriste, comme à chaque fois qu’une loi contient des termes non définis de manière très précise

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